MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : sac-rond-tendance.com Ces infos ci-jointe :
1. Bulletin légales :
Titulaire : Éléonore PUECH
Adresse de localisation du titulaire : 1, Rue de l’Abbé Grégoire 94150 – Saint-Jacques
Le Fondateur du site suivant : Zineb BOIVIN
Le Responsable de publication est : Léna BOURGEOIS
De quelle façon entrer en contact avec le Responsable de la publication : contact@sac-rond-tendance.com
Le Concepteur est : Leandre COUDERC
Comment contacter le Webmaster : contact@sac-rond-tendance.com
Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : sac-rond-tendance.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web sac-rond-tendance.com réuni plusieurs services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site sac-rond-tendance.com. Le site sac-rond-tendance.com est mis à jour régulièrement par Leandre COUDERC.
Léna BOURGEOIS s’efforce d’offrir sur le site suivant sac-rond-tendance.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens & personnes – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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